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Prix
EXW Tiel, selon INCOTERMS 2020, hors TVA.
A convenir, après réception de la commande écrite, de l’acompte et de l’accord sur tous les détails techniques et commerciaux. Le délai de livraison exact sera confirmé au moment de la commande.
50 % sur commande écrite
50 % sur notification de la disponibilité de l’envoi
L’installation n’est pas comprise dans cette offre et, si vous le souhaitez, elle sera facturée sur la base des coûts réels encourus.
L’assurance transport est à la charge de l’acheteur. L’assurance ne sera souscrite que sur demande expresse de l’acheteur.
Les prix indiqués dans cette offre sont valables pour une période de 2 mois. Passé ce délai, nous nous réservons le droit d’adapter les prix.
Les "Conditions générales pour la livraison et l’installation de produits mécaniques, électriques et électroniques", ORGALIME SI 14, s’appliquent.
La responsabilité en vertu de ces conditions est strictement soumise à l’utilisation de pièces d’origine et de composants d’usure, ainsi qu’à la mise en service par nos spécialistes.
Dans le cadre d’un accord individuel, les dommages consécutifs tels que la perte de revenus sont exclus de notre responsabilité, et toute responsabilité est limitée au prix d’achat convenu de la marchandise. Cela exclut les dommages qui entrent dans le champ d’application de notre assurance responsabilité civile.
Tous les litiges découlant du présent devis ou en rapport avec celui-ci seront réglés en dernier ressort par un ou plusieurs arbitres nommés conformément au règlement d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale (CCI). Le lieu de l’arbitrage est Zurich, Suisse. La langue de la procédure d’arbitrage est l’anglais. Le contrat de livraison est régi par le droit matériel suisse, à l’exclusion des dispositions de la "Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises du 11 avril 1980 (CISG)" qui ne sont pas applicables.
Les prix indiqués dans cette offre sont basés sur la construction et la fabrication de la machine ou de l’installation conformément aux directives et règlements applicables de l’Union européenne.
Toute réglementation locale doit être communiquée par l’acheteur en temps utile avant le début de la phase de planification. Les frais supplémentaires encourus sont à la charge de l’acheteur.
Les prix indiqués dans ce devis ne s’appliquent pas à l’installation d’un équipement dans une zone soumise aux règles de protection contre les explosions ATEX, entrées en vigueur le 1er juillet 2003, conformément à la directive européenne sur les machines 94/9 et à la 11e ordonnance relative aux règles de sécurité pour les équipements.
Si une installation dans une telle zone est nécessaire, nous pouvons vous fournir un devis révisé incluant la surtaxe applicable.
L’étendue du prix et de la livraison dans cette offre est limitée aux descriptions énumérées dans les positions de l’offre.
Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications à la conception technique ou à l’apparence extérieure.